COMMUNE DE
SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°111 du 18 octobre 2013 présidée par
M. Hervé PAUL.
PRÉSENTS: Mmes et M. Hervé PAUL,
François BESSET, Patrick LA LOUZE,
Gisèle LALANNE, Philippe LEDON,
Matthieu BOTTIN,...
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COMMUNE DE
SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°111 du 18 octobre 2013 présidée par
M. Hervé PAUL.
PRÉSENTS: Mmes et M. Hervé PAUL,
François BESSET, Patrick LA LOUZE,
Gisèle LALANNE, Philippe LEDON,
Matthieu BOTTIN, Isabelle BAUDOIN,
Dominique OPPIO, Jean-Marc GRILLI,
Chantal BAGNATO, Maria Isabelle
MAUCELLI, Gilbert PIERACCI,
Alexandra TEUS.
EXCUSES : Vanessa AVENOSO
pouvoir à Isabelle BAUDOIN,
Jacqueline GUERUCCI pouvoir à
Dominique OPPIO, Véronique
SCOFFIER pouvoir à Gisèle
LALANNE, GARDONCINI Michèle
pouvoir à Alexandra TEUS, Nathan
SAVALLI pouvoir à Philippe LEDON.
ABSENTS : Joseph BLANGERO
Secrétaire de séance : Matthieu
BOTTIN.
1 : PPR Mouvement de terrains –
études et travaux délégués au
SIVoM Val de Banquière
**************
M. le Maire rappelle au conseil municipal
que le Plan de Prévention des Risques
Mouvements de Terrains a été approuvé
par M. le Préfet des Alpes Maritimes le 1er
octobre 2008.
M. le maire indique au conseil qu’il y
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