COMMUNE DE
SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°106
du 29 Mars 2013 présidée par M.
Hervé PAUL.
PRÉSENTS: Mmes et MM Hervé PAUL,
Vanessa AVENOSO, François BESSET,
Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA LOUZE,
Gisèle LALANNE, Philippe LEDON, Michèle
GARDONCINI, Matthieu BOTTIN, Dominique...
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-VAR COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°106 du 29 Mars 2013 présidée par M. Hervé PAUL. PRÉSENTS: Mmes et MM Hervé PAUL, Vanessa AVENOSO, François BESSET, Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA LOUZE, Gisèle LALANNE, Philippe LEDON, Michèle GARDONCINI, Matthieu BOTTIN, Dominique OPPIO, Véronique SCOFFIER, Jean-Marc GRILLI, Chantal BAGNATO, Maria Isabelle MAUCELLI, Alexandra TEUS. EXCUSES : Gilbert PIERACCI pouvoir à Hervé PAUL, Isabelle BAUDOIN pouvoir à Jacky GUERCCI, Nathan SAVALLI pouvoir à Vanessa AVENOSO. ABSENTS : Joseph BLANGERO. Secrétaire de séance : Jacqueline GUERUCCI. 1 : Approbation du compte administratif 2012 – Affectation du résultat. M. le Maire laisse la parole à Mme LALANNE Gisèle, Maire-Adjoint en charge des finances. L’analyse du compte administratif 2012 fait apparaître un excédent de fonctionnement de 416 188. 68 euros et un excédent d’investissement de 13 801. 56 euros. Mme l’adjointe aux finances propose au c
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COMMUNE DE
SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°105 du 22 Février 2013 présidée par M.
Hervé PAUL.
PRÉSENTS: Mmes et M.
Hervé PAUL,
Vanessa AVENOSO, Jacqueline
GUERUCCI, Patrick LA LOUZE, Gisèle
LALANNE, Michèle GARDONCINI,
Matthieu BOTTIN, Dominique OPPIO,
Jean-Marc GRILLI, Nathan...
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-VAR COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°105 du 22 Février 2013 présidée par M. Hervé PAUL. PRÉSENTS: Mmes et M. Hervé PAUL, Vanessa AVENOSO, Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA LOUZE, Gisèle LALANNE, Michèle GARDONCINI, Matthieu BOTTIN, Dominique OPPIO, Jean-Marc GRILLI, Nathan SAVALLI, Chantal BAGNATO, Maria Isabelle MAUCELLI, Gilbert PIERACCI, Alexandra TEUS. EXCUSES : François BESSET pouvoir à Patrick LA LOUZE, Philippe LEDON pouvoir à Hervé PAUL, Isabelle BAUDOIN pouvoir à Jacky GUERUCCI, Véronique SCOFFIER pouvoir à Vanessa AVENOSO. ABSENTS : Joseph BLANGERO. Secrétaire de séance : Jacqueline GUERUCCI. 1-2 : Réhabilitation Bureau de Poste : demande de subvention au Conseil Général des Alpes Maritimes et au Conseil Régional Provence Alpes Côte d’Azur M. le Maire indique au conseil que des travaux importants de réhabilitation doivent être menés au bureau de Poste de la commune. Il indique au conseil que La Poste a informé la com
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COMMUNE DE
SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°104
du 24 Janvier 2013 présidée par M.
Hervé
PAUL.
1: Classement dans le domaine public
de la voirie communale.
M.
le Maire rappelle au conseil
l’importance de classer dans le domaine
communale l’ensemble des voies
publiques existantes...
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-VAR COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°104 du 24 Janvier 2013 présidée par M. Hervé PAUL. 1: Classement dans le domaine public de la voirie communale. M. le Maire rappelle au conseil l’importance de classer dans le domaine communale l’ensemble des voies publiques existantes à Saint-Martin-duVar. M. le Maire rappelle au conseil les termes du code de la voirie routière et notamment (articles L 141. 3 et R 141. 4 à R 141. 10) M. le Maire décide d’engager une procédure de classement dans la voirie communale les voies. Oui l’exposé de M. le Maire, le conseil à l’unanimité décide d’engager une procédure de déclassement de la voirie communale des voies ou parties de voies recensées dans le tableau joint à la présente délibération et charge M. le Maire d effectuer toutes les formalités nécessaires et de signer les pièces relatives à cette procédure. 2 : Détermination des taux de promotion pour les avancements de grade du cadre d’emp
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SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°103
du 9 Novembre 2012 présidée par M.
Hervé
PAUL.
PRÉSENTS: Mmes et M.
Hervé PAUL,
Vanessa AVENOSO, François BESSET,
Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA LOUZE,
Gisèle LALANNE, Philippe LEDON, Michèle
GARDONCINI, Isabelle BAUDOIN,...
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-VAR COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°103 du 9 Novembre 2012 présidée par M. Hervé PAUL. PRÉSENTS: Mmes et M. Hervé PAUL, Vanessa AVENOSO, François BESSET, Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA LOUZE, Gisèle LALANNE, Philippe LEDON, Michèle GARDONCINI, Isabelle BAUDOIN, Dominique OPPIO, Jean-Marc GRILLI, Nathan SAVALLI, Chantal BAGNATO, Maria Isabelle MAUCELLI, Alexandra TEUS. EXCUSES : Véronique SCOFFIER pouvoir à Vanessa AVENOSO, Matthieu BOTTIN pouvoir à Philippe LEDON, Gilbert PIERACCI pouvoir à Hervé PAUL. ABSENTS : Joseph BLANGERO. Secrétaire de séance : Jacqueline GUERUCCI. Approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du 4 septembre 2012. A l’ouverture de cette séance du conseil municipal, M. le Maire demande au conseil municipal d’observer une minute de silence à la mémoire de M. Michel MALAUSSENA, Maire honoraire de Saint-Martin-du-var décédé le 10 octobre 2012. 1 : Aménagement d’un pôle multimodal en e
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COMMUNE DE
SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°102 du 4 Septembre 2012 présidée par
M.
Hervé PAUL.
PRÉSENTS: Mmes et M.
Hervé PAUL,
Vanessa AVENOSO, François BESSET,
Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA
LOUZE, Gisèle LALANNE, Philippe
LEDON, Michèle GARDONCINI, Matthieu
BOTTIN, Isabelle...
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-VAR COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°102 du 4 Septembre 2012 présidée par M. Hervé PAUL. PRÉSENTS: Mmes et M. Hervé PAUL, Vanessa AVENOSO, François BESSET, Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA LOUZE, Gisèle LALANNE, Philippe LEDON, Michèle GARDONCINI, Matthieu BOTTIN, Isabelle BAUDOIN, Véronique SCOFFIER, Jean-Marc GRILLI, Chantal BAGNATO, Maria Isabelle MAUCELLI, Gilbert PIERACCI, Alexandra TEUS. EXCUSES : Dominique OPPIO pouvoir à Chantal BAGNATO. ABSENTS : Joseph BLANGERO – Nathan SAVALLI. Secrétaire de séance : Jacqueline GUERUCCI. Approbation à l’unanimité du compte rendu du conseil municipal du 12 juin 2012. M. le Maire sollicite l’autorisation du conseil municipal, qui approuve à l’unanimité, d’inscrire un point supplémentaire à l’ordre du jour de cette réunion (point 4). 1 : Cession des parcelles A 723 – 1095 et 1096. M. le Maire rappelle au conseil les termes de la délibération n°3 approuvée à l’unanimité par le conse
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COMMUNE DE
SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°101 du 12 Juin 2012 présidée par M.
Hervé PAUL.
PRÉSENTS: Mmes et M.
Hervé PAUL,
Vanessa AVENOSO, François BESSET,
Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA
LOUZE, Gisèle LALANNE, Philippe
LEDON, Michèle GARDONCINI, Matthieu
BOTTIN, Isabelle...
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-VAR COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°101 du 12 Juin 2012 présidée par M. Hervé PAUL. PRÉSENTS: Mmes et M. Hervé PAUL, Vanessa AVENOSO, François BESSET, Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA LOUZE, Gisèle LALANNE, Philippe LEDON, Michèle GARDONCINI, Matthieu BOTTIN, Isabelle BAUDOIN, Dominique OPPIO, Jean-Marc GRILLI, Nathan SAVALLI, Chantal BAGNATO, Maria Isabelle MAUCELLI, Gilbert PIERACCI, Alexandra TEUS. EXCUSES : Véronique SCOFFIER pouvoir à Hervé PAUL. ABSENTS : Joseph BLANGERO. Secrétaire de séance : Jacqueline GUERUCCI. M. le Maire sollicite l’accord du conseil municipal, qui approuve à l’unanimité, pour retirer la délibération n° 13 du conseil municipal. 1 : Décision modificative n°1 au BP 2012. M. le Maire informe le conseil municipal que des mouvements budgétaires doivent intervenir afin de pouvoir cadrer les dernières écritures comptables de l’année. Ouï l’exposé de Monsieur le Maire, le conseil, à l’unanimité approu
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Pub. il Luglio 20th 2012
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COMMUNE DE
SAINT-MARTIN-DU-VAR
COMPTE RENDU DE LA REUNION
PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL
N°100 du 27 mars 2012 présidée par M.
Hervé PAUL.
PRÉSENTS: Mmes et M.
Hervé PAUL,
Vanessa AVENOSO, François BESSET,
Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA
LOUZE, Gisèle LALANNE, Philippe
LEDON, Michèle GARDONCINI, Isabelle
BAUDOIN, Dominique...
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COMMUNE DE SAINT-MARTIN-DU-VAR COMPTE RENDU DE LA REUNION PUBLIQUE DU CONSEIL MUNICIPAL N°100 du 27 mars 2012 présidée par M. Hervé PAUL. PRÉSENTS: Mmes et M. Hervé PAUL, Vanessa AVENOSO, François BESSET, Jacqueline GUERUCCI, Patrick LA LOUZE, Gisèle LALANNE, Philippe LEDON, Michèle GARDONCINI, Isabelle BAUDOIN, Dominique OPPIO, Véronique SCOFFIER, Jean-Marc GRILLI, Nathan SAVALLI, Chantal BAGNATO, Maria Isabelle MAUCELLI, Alexandra TEUS. EXCUSES : Gilbert PIERACCI pouvoir à Hervé PAUL, Matthieu BOTTIN pouvoir à Philippe LEDON. ABSENTS : Joseph BLANGERO. Secrétaire de séance : Jacqueline GUERUCCI. 1 : Approbation du compte administratif 2011 – Affectation du résultat. M. le Maire indique au conseil qu’il y a lieu de modifier la délibération n° 1 approuvée à l’unanimité par le conseil municipal dans sa séance du 10 février 2012. M. le Maire laisse ensuite la parole à Mme LALANNE Gisèle, Maire-Adjoint en charge des finances. En effet, suite à la dissolution du SMBVV, il y lie
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Pub. il Giugno 19th 2012
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Li ArendoulaLi Arendoula
Groupe de danses traditionnelles du
Comté de Nice
Fondé en septembre 2008 par
Chantal Bagnato,
composé de 5 adultes et 10 enfants
(3 générations de 5 ans à ….
)
tous bénévoles habitants Saint-Martin-du-Var et les
communes voisines
le groupe présente un répertoire
de danses niçoises,
en costumes...
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Li ArendoulaLi Arendoula Groupe de danses traditionnelles du Comté de Nice Fondé en septembre 2008 par Chantal Bagnato, composé de 5 adultes et 10 enfants (3 générations de 5 ans à …. ) tous bénévoles habitants Saint-Martin-du-Var et les communes voisines le groupe présente un répertoire de danses niçoises, en costumes traditionnels, entièrement réalisés, également, par des bénévoles.
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Pub. il Giugno 11th 2012
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