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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 septembre 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE,
M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX,
M...
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COMPTE RENDU DU CONSEIL MUNICIPAL
DU 8 septembre 2010 à 18h30 en Mairie
Etaient présents : MM LAFONT, GACHE, NURIT, Mmes GOUTON, BRUN, MM GILLES,
BERTUIT, Mmes ANFRAY, LAURENT, M BOUT, Mme FABRE,
M PAULHAC, Mme FOURNIER, M DELMAS, Mlle PORTEFAIX,
M CONSTAND, Mme MEISSONNIER, Mme PERRIER,
MM FONTUGNE, GALVIER, Mme DOUSSE-DOUET, M BERTI,
Mme PELISSIER, Mme SOULIS.
Absent avec procuration :
Absent excusé : M CHASSARIC
Absents : MM TRAUCHESSEC, BARDOU
Invitée : Mlle BREUILLER, DGS.
Ordre du jour
1.
Approbation du compte-rendu du Conseil Municipal du 11 août 2010
2.
Décisions prises par délégation
3.
Diagnostic SIL – demande de subvention
4.
Matériel déneigement trottoirs – demande de subvention
5.
Répartition du produit des amendes de police – demande de subvention
6.
Budget Assainissement –Décision modificative n°1
7.
Plan de Prévention des Risques Inondations
8.
Révision simplifiée du PLU – ajout d un objectif
9.
Rocade Nord - Acquisition de la parcelle ZH92 appartenant à Mm
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