HEDIN Martine
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires Générales
1.
Décisions prises dans le cadre de la délégation consentie à Monsieur Le...
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HEDIN Martine
Monsieur MICHELOT Alain,
Monsieur le Maire ouvre la séance et donne lecture de l ordre du jour.
Approbation du compte rendu de la dernière séance
Affaires Générales
1.
Décisions prises dans le cadre de la délégation consentie à Monsieur Le Maire
- Convention de prêt Iéna modulable
- Actualisation des régies de recettes
2.
Affiliation au Centre de Gestion du Syndicat Mixte d Aménagement hydraulique du Sud de la
Loire
3.
Désignation d un représentant auprès de l association intermédiaire PACTES
Finances – Personnel:
4.
Convention de transfert en pleine propriété des équipements du Schéma Vélo
5.
Remboursement des frais de mission du personnel communal
6.
Remboursement des frais de mission du Conseil des Sages
7.
Subvention exceptionnelle Fédération des Conseils des Sages
8.
Congrès National Conseil des Sages – Délégation Municipal
9.
Suppression de la régie bibliothèque
Urbanisme:
10.
Incorporation dans le domaine communal de biens vacants sans maître
1
COMPTE RE
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