Séance du Conseil Municipal
Le Jeudi 16 décembre 2010
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE DIFFERENTES VOIES DE LA
COMMUNE POUR L ANNEE 2010.
2 LOTISSEMENT "LE JARDIN DES SENS" SIS CHEMIN DE FONT DE...
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Séance du Conseil Municipal
Le Jeudi 16 décembre 2010
ORDRE DU JOUR
RAPPORTEUR: Marie-France LORHO
1 CLASSEMENT DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL DE DIFFERENTES VOIES DE LA
COMMUNE POUR L ANNEE 2010.
2 LOTISSEMENT "LE JARDIN DES SENS" SIS CHEMIN DE FONT DE GOTHS – CLASSEMENT DES
VOIES, TROTTOIRS ET RESEAUX DANS LE DOMAINE PUBLIC COMMUNAL.
RAPPORTEUR: Gérald TESTANIERE
3 BUDGET PRIMITIF EXERCICE 2011 – BUDGET PARKING SOUTERRAIN DU THEATRE ANTIQUE.
RAPPORTEUR: Angèle MAIMONE
4 MISE A DISPOSITION, POSE, ENTRETIEN ET MAINTENANCE DES MOBILIERS PUBLICITAIRES
ET NON PUBLICITAIRES – ATTRIBUTION DU MARCHE.
RAPPORTEUR: Josette ADIASSE
5 EVACUATION ET ELIMINATION DES BOUES DE LA STATION D EPURATION ANNEES 2011 ET
2012 – ATTRIBUTION DU MARCHE.
6 CESSION DE MATERIELS DE LA REGIE DES POMPES FUNEBRES A LA VILLE D ORANGE.
7 DENOMINATION DES VOIES DU LOTISSEMENT "LE JARDIN DES SENS".
RAPPORTEUR: Denis SABON
8 MAINTIEN, A TITRE INDIVIDUEL, DU REGIME INDEMNITAIRE AU PERSONNEL TECHNIQUE DE
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