CC du 14 décembre 2011

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 14 décembre 2011 04/01/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2011 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. RESSOURCES HUMAINES Autorisation de signer le CDD avec... More

1 Compte rendu – Conseil communautaire du 14 décembre 2011 04/01/2012 COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE DU 14 DECEMBRE 2011 1. DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE 2. RESSOURCES HUMAINES Autorisation de signer le CDD avec le technicien SPANC Mise à disposition de personnel à la Commune de La Côte pour le damage de la zone des Fours Avenant à la convention de mise à disposition du professeur de guitare par le SIVOM de Moûtiers Convention de mise à disposition d’un professeur de violon par le SIVOM de Moûtiers 3. ENVIRONNEMENT Entretien des cours d’eau : validation du programme et du plan de financement 2012, demande de subvention aux partenaires institutionnels 4. ACTION SOCIALE ET SCOLAIRE Conclusion du Contrat Cantonal Jeunesse 2011-2014 avec le Conseil général 5. FINANCES Projet de création d’un site mutualisé pour EM/ALSH : dépôt des demandes de subvention auprès du CG (à titre conservatoire) : FDEC / équipements culturels / CTS Less