1 Compte rendu – Conseil communautaire du 26 octobre 2011 23/11/2011
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26 OCTOBRE 2011
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ENVIRONNEMENT
Renouvellement de la convention de dépôt de...
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1 Compte rendu – Conseil communautaire du 26 octobre 2011 23/11/2011
COMPTE RENDU du CONSEIL COMMUNAUTAIRE
DU 26 OCTOBRE 2011
1.
DECISIONS PRISES PAR DELEGATION DE L’ASSEMBLEE DELIBERANTE
2.
ENVIRONNEMENT
Renouvellement de la convention de dépôt de déchets en déchetterie avec la SAP
Rapport sur le coût et la qualité du service public d’élimination des déchets
3.
CULTURE
Projet d’établissement de la Maison des Arts : présentation des orientations et principes
proposés
Programme d’aménagement de la Maison des Arts : présentation et plan de financement
Demande de subvention au Conseil général pour l’acquisition d’équipements mobiles pour la
Maison des Arts
Demande de subvention au Conseil Général (Charte de développement culturel) et à la Région
Rhône-Alpes (C.
D.
R.
A) pour la programmation artistique 2012 de la Maison des Arts
Demande de subvention au Conseil Général pour le changement de matériel de mixage de
l’école de musique
Projet EM/ALSH : Acte de vente à conclure avec la Congr
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