SÉMINAIRE SCoT n°3 - 10 avril 2010
Agglomération de Bayonne et du Sud des Landes
Le commerce : un enjeu
d’aménagement du territoire
SOMMAIRE
LES ENJEUX DE L’AMÉNAGEMENT
COMMERCIAL DUTERRITOIRE
Pages 2 et 3 //
L’ORGANISATION DU COMMERCE
AUJOURD’HUI...
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SÉMINAIRE SCoT n°3 - 10 avril 2010
Agglomération de Bayonne et du Sud des Landes
Le commerce : un enjeu
d’aménagement du territoire
SOMMAIRE
LES ENJEUX DE L’AMÉNAGEMENT
COMMERCIAL DUTERRITOIRE
Pages 2 et 3 //
L’ORGANISATION DU COMMERCE
AUJOURD’HUI
Page 4 // Carte de localisation
Page 5 // Proposition de classi cation
ACTUALITÉS JURIDIQUE
Page 6 // Un contexte juridique en
évolution
Page 7 // Un exemple de document
d’aménagement commercial
ASSAINISSEMENT NON-COLLECTIF
Page 8 // La présentation des services de
l’État - L’esprit des débats
EDITO
Le commerce est un vecteur de qualité de vie au
quotidien
Deux grands sujets ont été abordés lors de ce troisième séminaire SCoT : les
enjeux de l’assainissement non-collectif et l’aménagement commercial.
Les di érentes présentations et les interventions d’acteurs - services de l’État,
Conseil général, Chambre de commerce et d’industrie et bien sûr l’expérience
de chacune de nos collectivités - témoignent de l’intérêt
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