CHAPITRE 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages

2009/1 CHAPITRE 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes 1. - Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame,... More

2009/1 CHAPITRE 12 Graines et fruits oléagineux; graines, semences et fruits divers; plantes industrielles ou médicinales; pailles et fourrages Notes 1. - Les noix et amandes de palmiste, les graines de coton, les graines de ricin, les graines de sésame, les graines de moutarde, les graines de carthame, les graines d oeillette ou de pavot et les graines de karité, notamment, sont considérées comme "graines oléagineuses" au sens du no 12. 07. En sont, en revanche, exclus les produits des nos 08. 01 ou 08. 02 ainsi que les olives (chapitre 7 ou chapitre 20). 2. - Le no 12. 08 comprend non seulement les farines non déshuilées mais aussi les farines qui ont été partiellement déshuilées ou qui ont été déshuilées puis entièrement ou partiellement rehuilées avec leurs huiles initiales. En sont, par contre, exclus les résidus des nos 23. 04 à 23. 06. 3. - Les graines de betteraves, les graines pour prairies, les graines de fleurs ornementales, les graines potagères, les graines d arbres fo Less