` Nom .
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Di più
` Nom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ` Prénom . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . ` Date de naissance . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . . LIVRET PERSONNEL DE COMPÉTENCES
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Page 1/3 - Convention de Stage en Entreprise
Vu le code du travail, et notamment son article L.
211-1;
Vu le code de l’éducation, et notamment ses articles L.
313, L.
331-4, L.
331-5, L.
332-3, L.
335-2, L.
411-3, L.
421-7, L.
911-4
Vu le code civil, et notamment son article I.
384
Vu le décret n°2003-812 du 26 août 2003 relatif...
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Page 1/3 - Convention de Stage en Entreprise Vu le code du travail, et notamment son article L. 211-1; Vu le code de l’éducation, et notamment ses articles L. 313, L. 331-4, L. 331-5, L. 332-3, L. 335-2, L. 411-3, L. 421-7, L. 911-4 Vu le code civil, et notamment son article I. 384 Vu le décret n°2003-812 du 26 août 2003 relatif aux modalités d’accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize ans ; Vu la circulaire n°2003-134 du 8 septembre 2003 rela tive aux modalités d’accueil en milieu professionnel des élèves mineurs de moins de seize ans ; Entre l’entreprise ou l’organisme d’accueil d’une part, (Nom) …………………………………………. …………………………………………………………………. représenté par M ou Mme ……………. . …………………………………………………. . . en qualité de ………………………………. . ………………………………. ………………. . et d’autre part le Collège Jules VALERI - 128, Avenue Saint-Lambert - 06100 NICE représenté par M. ROUX en qualité de Chef d’établissement Il a été convenu la présente convention, Voir les Dispositions Géné
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