Dernière mise à jour : le 20/04/09
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Ce document a été produit avec le
soutien du Fonds social européen
Mission d’évaluation
DGEFP
Questions réponses à destination des bénéficiaires sur les indicateurs
du FSE.
1.
A quoi ça sert de fournir tous ces indicateurs? __________________________________________ 1
2.
Quand le...
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Dernière mise à jour : le 20/04/09 1 Ce document a été produit avec le soutien du Fonds social européen Mission d’évaluation DGEFP Questions réponses à destination des bénéficiaires sur les indicateurs du FSE. 1. A quoi ça sert de fournir tous ces indicateurs? __________________________________________ 1 2. Quand le guide de renseignement des indicateurs sera-t-il disponible ? _______________________ 2 3. Quelles peuvent être les différentes sanctions financières (ou autres sanctions) si les délais de remontées des indicateurs ne sont pas respectés ? A quel niveau ces sanctions peuvent-elles intervenir ? _ 2 4. Quelles sont les données à fournir au moment de la demande de subvention ou de réponse à un marché public ? ______________________________________________________________________ 2 5. Que faut-il mettre pour les indicateurs prévisionnels ? ____________________________________ 2 6. Comment connaître les caractéristiques des participants ? _________________________________
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Ministère de
l économie, des
finances et de l emploi
en Lorraine
COMPETITIVITE
REGIONALE
ET EMPLOI
2007 - 2013
DOCUMENT LORRAIN
DE PROGRAMMATION
PROGRAMME
OPERATIONNEL
du Fonds Social
Européen
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Fiche préalable de présentation du projet
Sous mesure 4.
2.
3 FSE
Date :
Porteur de projet
Nom de la structure :
Statut :
Activités principales :
Adresse du siège social :
Téléphone :
Effectif salariés : La structure comporte à la date de la candidature : salariés, soit :
Equivalent Temps Plein (veuillez indiquez le nombre)...
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Fiche préalable de présentation du projet Sous mesure 4. 2. 3 FSE Date : Porteur de projet Nom de la structure : Statut : Activités principales : Adresse du siège social : Téléphone : Effectif salariés : La structure comporte à la date de la candidature : salariés, soit : Equivalent Temps Plein (veuillez indiquez le nombre) Contact Nom/ Prénom : Fonction dans la structure : Mail : Téléphone : Microprojet Intitulé : Résumé synthétique du microprojet: Pôle Lorrain de l’Utilité Sociale Maison Régionale des Sports de Lorraine 13 rue Jean Moulin 54510 TOMBLAINE 0383189509
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-‐
1-‐
DispositifLocal
d’Accompagnement de la
Meuse
Diagnosticterritorial 2010
Ligue de l’Enseignement 55
15, rue Robert Lhuerre
55000 – BAR LE DUC
03 29 79 30 65
dla@fol55.
com
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DISPOSITIF LOCAL D’ACCOMPAGNEMENT 54
DIAGNOSTIC DE TERRITOIRE 2010
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4-3 - Moyens mis en œuvre
Programme d’activités 2012-2014 C2RA lorraine
Fonction 1 :
Apporter un appui technique à la gouvernance régionale.
Animer le dispositif en région
Activités Chargée de mission et temps (1/2 ETP) =40% Autre personnel de la structure
support direction/ administratif
C2RA Lorraine – projet...
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4-3 - Moyens mis en œuvre Programme d’activités 2012-2014 C2RA lorraine Fonction 1 : Apporter un appui technique à la gouvernance régionale. Animer le dispositif en région Activités Chargée de mission et temps (1/2 ETP) =40% Autre personnel de la structure support direction/ administratif C2RA Lorraine – projet 2012-2014
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1 ALEXIS Lorraine Ŕ Novembre 2010
Outil Régional d’Accompagnement à la création d’entreprise
DIAGNOSTIC TERRITORIAL DU DLA 88
Convention 2008 – 2010
(Données 2010 arrêtées au 31/10/2010)
Dossier de 39 pages numérotées de 1 à 39
Avec le soutien de
DIRECCTE Lorraine
Unité Territoriale des
Vosges
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“DU DÉCHET
AU DESIGN, L’ART
DU RECYCLAGE ”
ENTREPRENDRE
EN LORRAINE
JOURNÉE D’ÉCHANGES ET DE RÉFLEXION : CONFÉRENCES,
TABLES RONDES, ATELIERS THÉMATIQUES.
JEUDI 10 NOVEMBRE 2011
AUTREMENT
E
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Version 1 ( préconisée sur fond clair)
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Tomblaine, Francia
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