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Conseil général de la Seine-Saint-Denis

Conseil général de la Seine-Saint-Denis

Seine-Saint-Denis, Francia
 
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Bilan des émissions de polluants atmosphériques et de gaz à effet de serre en Seine-Saint-Denis en 2010

BILAN DES ÉMISSIONS DE POLLUANTS ATMOSPHÉRIQUES ET DE GAZ À EFFET DE SERRE EN ÎLE-DE-FRANCE POUR L’ANNÉE 2010 ET HISTORIQUE 2000/2005 Mai 2013 Méthodologies et résultats

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Pub. il Dic 23rd 2013

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Guide pratique 2011 du créateur d'entreprise

Guide pratique 2011 Lancez-vousCréateur d entreprise avec la Seine-Saint-Denis

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Pub. il Ott 31st 2011

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La Culture et l'Art au collège bilan de la 4ème édition - 2012/2013

La Culture et l’Art au Collège Novembre 2013 BILAN DE LA 4ème EDITION 2012/2013

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Pub. il Dic 17th 2013

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Plantation - Open verger | Paris Nord 2

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Pub. il Dic 13th 2013

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Appel à projet pour la création d'un foyer d'accueil médicalisé

0 ) Agence Régionalede Santé Île-de-France AVIS D'APPEL A PROJET POUR LA CREATION D'UN FOYER D'ACCUEIL MEDICALISE (FAM) POUR ADULTES AVEC AUTISME ET AUTRES TROUBLES ENVAHISSANTS DU DEVELOPPEMENT (TED} Autorités responsables de l'appel à projet : Le Directeur Général de l'Agence Régionale de Santé lie-de-France 35 rue de la... Di più

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Pub. il Dic 11th 2013

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Déclaration de projet portant sur l’intérêt général du projet de Tramway T1 de Bobigny à Val-de-Fontenay

... seine sainr-oen,sLE DÉPARTEMENT 20 13NOV. 135 " Délibération no 5-5 du 21 novembre 2013 DÉCLARATION DE PROJET PORTANT SUR L'INTÉRÊT GÉNÉRAL DU PROJET DE TRAMWAY T1 DE BOBIGNY À VAL-DE-FONTENAY La Commission permanente du Conseil général, Vu le Code général de la propriété des personnes publiques, Vu le Code général... Di più

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Pub. il Dic 5th 2013

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Dispositif expérimental pour la prise en charge des enfants mineurs lors d’un féminicide ou d’un homicide

1 DISPOSITIF EXPÉRIMENTAL POUR LA PRISE EN CHARGE DES ENFANTS MINEURS LORS D’UN FÉMINICIDE OU D’UN HOMICIDE AU SEIN DU COUPLE PROTOCOLE DE PARTENARIAT entre le Conseil général, via l’Observatoire des violences envers les femmes et le Service de l’Aide Sociale à l’Enfance (ASE), le Procureur de la République du tribunal... Di più

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Pub. il Nov 29th 2013

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Protocole de lutte contre les mariages forcé

1 PROTOCOLE DE LUTTE CONTRE LES MARIAGES FORCÉS REPÈRES JURIDIQUES SUR LE MARIAGE FORCÉ LA LIBERTÉ DU MARIAGE Le principe fondamental de la liberté du mariage est une composante de la liberté individuelle protégée par les articles 2 et 4 de la Déclaration des droits de l’homme et du citoyen de 1789. Ce principe a été... Di più

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Pub. il Nov 29th 2013

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Conventions "Un toit pour elle"

1 CONVENTION « UN TOIT POUR ELLE » ENTRE LE DEPARTEMENT DE LA SEINE-SAINT-DENIS, LE CENTRE REGIONAL DES ŒUVRES UNIVERSITAIRES ET SCOLAIRES DE L’ACADEMIE DE CRETEIL L’UNIVERSITE PARIS 8 VINCENNES SAINT-DENIS L’ASSOCIATION VOIX DE FEMMES VISANT A FAVORISER L’ACCES DES JEUNES FEMMES EN DANGER DE MARIAGE FORCE A UN LOGEMENT... Di più

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Pub. il Nov 29th 2013

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3ème rencontre territoriale de la protection de l'enfance

GUIDE DU PARTICIPANT La protection des enfants de 0 à 6 ans PROGRAMME DU JEUDI 21 NOVEMBRE 2013 8h30 - 9h30 - Café d’accueil offert par le Conseil général de Seine-Saint-Denis 9h30 - 10h30 - Introductions • Catherine SULTAN, Directrice de la Protection Judiciaire de la Jeunesse • Stéphane TROUSSEL, Président du... Di più

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Pub. il Nov 20th 2013

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